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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS
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PHOSBORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSBORE
COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4074445
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2024
PHOSBORE de COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS

Présentation de la marque PHOSBORE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOSBORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS domicilié(e) Allée de Cumières - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 382 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque PHOSBORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSBORE est expirée depuis le 7 mars 2024.

COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : TRACEXACT , (Marque figurative) , VALG' , (Marque figurative) , SYNERGIE , COLZAVALG , NOVALE LA FERTILISATION EXACTE , VSD , CALCIMAX , AVIVALG


COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS, Société coopérative agricole à capital variable - Allée de Cumières - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 780382032


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Produits chimiques et/ou organiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la viticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits fertilisants, produits anti-carentiels contre les maladies des plantes, arbres et arbustes, produits chimiques et/ou organiques pour le traitement des maladies de la vigne ;

Produits agricoles, viticoles, horticoles et forestiers.